Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site de L'Échoppe de la Hulotte.
Les produits proposés sont des créations artisanales réalisées par Marina Verdon, micro-entrepreneure, sous l'enseigne L'Échoppe de la Hulotte.
2. Produits
Les créations sont réalisées à la commande.
Chaque pièce étant fabriquée artisanalement à partir de bois naturel, de légères variations de teinte, de veinage, de gravure ou de finition peuvent apparaître par rapport aux photographies présentées sur le site. Ces variations ne constituent pas un défaut.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
4. Commande
Toute commande validée implique l'acceptation des présentes CGV.
L'Échoppe de la Hulotte se réserve le droit de refuser ou d'annuler une commande en cas d'erreur manifeste de prix, de problème technique ou de suspicion de fraude.
5. Fabrication et expédition
Les produits étant réalisés à la commande, un délai de fabrication est nécessaire avant expédition.
Les délais indiqués sur le site sont donnés à titre estimatif.
L'Échoppe de la Hulotte ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs ou aux formalités douanières.
6. Livraison
Les commandes peuvent être expédiées en France et à l'international.
Les éventuels frais de douane, taxes d'importation ou frais administratifs appliqués par le pays de destination restent à la charge de l'acheteur.
7. Droit de rétractation et retours
Pour les produits non personnalisés, l'acheteur dispose d'un délai de 30 jours à compter de la réception de sa commande pour demander un retour.
Les frais de retour restent à la charge de l'acheteur.
Le produit doit être retourné dans son état d'origine.
Le remboursement sera effectué après réception et vérification du produit.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou réalisés selon les spécifications du client ne bénéficient pas du droit de rétractation.
8. Garantie
Les produits bénéficient des garanties légales prévues par la législation française.
9. Propriété intellectuelle
L'ensemble des textes, photographies, illustrations, visuels et créations présents sur le site demeurent la propriété exclusive de L'Échoppe de la Hulotte.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
10. Données personnelles
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la relation client.
Pour plus d'informations, l'utilisateur est invité à consulter la Politique de confidentialité du site.
11. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute procédure judiciaire.